Les demandes d’aides au CNL disponibles en ligne

Toutes les étapes d’une demande au CNL (dépôt, examen, décision et versement) sont désormais dématérialisées.

Grâce à une gestion 100 % numérique, l’espace personnel du Portail numérique
 des demandes d’aides du CNL permet à chaque demandeur :

  • de déposer sa demande ;
  • de suivre les étapes d’examen de sa demande (son instruction par le CNL, son examen en commission, la décision du CNL) ;
  • de retrouver en ligne les documents du CNL liés à son dossier (décision ou convention, échéancier, justificatifs à déposer en ligne).

Les décisions consultables en ligne
Le récapitulatif anonyme des décisions du CNL est à présent disponible en ligne pour permettre aux demandeurs :

  • de prendre connaissance d’informations relatives au travail de la commission d’experts qui a examiné leur dossier (le récapitulatif de décisions présente le nombre de décisions d’attribution, de refus et d’ajournement prises par le CNL sur avis de la commission d’experts) ;
  • de connaître les motivations de la décision prise (les demandeurs peuvent consulter la motivation relative à la décision prise pour leur demande).

Par cette démarche, le CNL met en oeuvre sa volonté d’accompagner au quotidien 
les professionnels du livre et de leur offrir un service utile, rapide et efficace.
Rendez-vous sur le Portail numérique des demandes d’aides pour en savoir plus.